Architecte
Missions de conception et de direction de l'exécution des travaux, dans le périmètre du contrat de maîtrise d'œuvre.
Exclusions de cette activité
- Maîtrise d'ouvrage déléguée et mandat du maître de l'ouvrage
- Exécution des travaux
- Mission de décoration sans intervention technique
- Contrôle technique réglementaire
Architecte intérieur
Conception et suivi d'aménagements intérieurs, sans modification de la structure porteuse.
Exclusions de cette activité
- Intervention sur les éléments porteurs et la couverture
- Décoration pure sans intervention technique sur le bâti
- Exécution des travaux
- Maîtrise d'ouvrage déléguée
Assistance maîtrise d'ouvrage
Conseil au maître d'ouvrage pour préparer et suivre une opération, sans diriger les travaux.
Exclusions de cette activité
- Maîtrise d'ouvrage déléguée et mandat du maître de l'ouvrage
- Maîtrise d'œuvre
- Signature des marchés au nom du client
- Exécution des travaux
Audit technique bâtiment
Constat et analyse technique d'un bâtiment existant, dans le cadre d'une mission écrite.
Exclusions de cette activité
- Maîtrise d'œuvre
- Études d'exécution
- Exécution des travaux
- Diagnostics réglementaires non inclus à la mission
Bureau études techniques
Études techniques de conception ou d'exécution, notes et plans, dans la spécialité déclarée.
Exclusions de cette activité
- Spécialités non visées au contrat
- Exécution des travaux
- Contrôle technique indépendant
- Maîtrise d'ouvrage déléguée
Conseil énergétique bâtiment
Conseil sur la performance énergétique d'un projet ou d'un bâtiment existant.
Exclusions de cette activité
- Marchés de travaux et exécution
- Études d'exécution
- Engagement de résultat sur les factures
- Maîtrise d'ouvrage déléguée
Coordination SPS
Coordination de la sécurité et de la protection de la santé sur une opération de bâtiment.
Exclusions de cette activité
- Maîtrise d'œuvre
- Contrôle technique
- Études techniques de structure
- Exécution des protections collectives par les entreprises
Diagnostic technique immobilier
Diagnostics réglementaires du bâtiment, limités au périmètre certifié et missionné.
Exclusions de cette activité
- Maîtrise d'œuvre
- Repérage amiante s'il n'est pas la mission certifiée
- Travaux de mise en conformité
- Études qui fixent les limites des biens fonciers
Économiste construction
Métrés, estimations et suivi économique des travaux, en appui de la maîtrise d'œuvre.
Exclusions de cette activité
- Plans d'architecte
- Études techniques spécialisées
- Exécution des travaux
- Maîtrise d'ouvrage déléguée
Études acoustiques
Mesures et études acoustiques du bâtiment, avec préconisations.
Exclusions de cette activité
- Études de structure, de clos et de couvert
- Pose des isolants et des menuiseries
- Maîtrise d'œuvre complète
- Exécution des travaux
Expert bâtiment
Avis technique sur un désordre ou un ouvrage, hors mission de maîtrise d'œuvre.
Exclusions de cette activité
- Mission d'étude technique
- Maîtrise d'œuvre
- Direction des travaux de reprise
- Expertise judiciaire si elle n'est pas la mission confiée
Géotechnicien
Missions d'étude de sol et d'avis géotechniques pour des ouvrages de bâtiment.
Exclusions de cette activité
- Travaux de fondation, pieux et micropieux
- Études qui fixent les limites des biens fonciers
- Missions géotechniques non prévues au contrat
- Maîtrise d'œuvre de conception du bâtiment
Ingénierie environnementale bâtiment
Études environnementales liées à un projet de bâtiment : eau, énergie, matériaux.
Exclusions de cette activité
- Exécution des travaux
- Maîtrise d'œuvre
- Études qui fixent les limites des biens fonciers
- Sites et sols pollués industriels hors bâtiment
Ingénieur fluides
Études de chauffage, ventilation, plomberie et électricité, sans pose.
Exclusions de cette activité
- Études de structure, de charpente et d'étanchéité
- Exécution et pose des équipements
- Captage géothermique non prévu à la mission
- Maîtrise d'ouvrage déléguée
Ingénieur structure
Calcul et plans de structure : béton, bois ou acier, selon la mission.
Exclusions de cette activité
- Études de fluides, d'électricité et de VRD
- Études géotechniques
- Exécution des travaux
- Maîtrise d'ouvrage déléguée
Maître d'œuvre
Conception, consultation des entreprises et direction de chantier, selon la mission signée.
Exclusions de cette activité
- Maîtrise d'ouvrage déléguée et mandat du maître de l'ouvrage
- Exécution directe des travaux
- Contrôle technique réglementaire
- Mission limitée à l'ordonnancement, au pilotage et à la coordination
OPC
Ordonnancement, pilotage et coordination du chantier, sans se substituer aux entreprises.
Exclusions de cette activité
- Réalisation de la synthèse
- Maîtrise d'œuvre de conception ou de direction des travaux
- Exécution des ouvrages
- Coordination SPS si elle n'est pas la mission
Programmation immobilière
Aide à la définition du programme d'une opération immobilière de bâtiment.
Exclusions de cette activité
- Mission technique sur les ouvrages
- Promotion et vente
- Maîtrise d'œuvre
- Exécution des travaux
Programmiste bâtiment
Définition du programme fonctionnel d'une opération de construction, en amont de la conception.
Exclusions de cette activité
- Mission technique sur les ouvrages
- Maîtrise d'œuvre
- Exécution des travaux
- Maîtrise d'ouvrage déléguée
Thermicien
Études thermiques réglementaires et préconisations de lots énergétiques.
Exclusions de cette activité
- Travaux d'isolation ou de chauffage
- Études d'exécution de génie climatique
- Engagement de résultat de consommation
- Maîtrise d'ouvrage déléguée